Comités de programmes

Cercle des peuples autochtones

Présidente

  • L’honorable juge P. Colleen Suche

Membres

  • Me  Jennifer Cox
  • La professeure Aimée Craft
  • L’honorable juge Tracy Engelking
  • Le professeur Jeffery Hewitt
  • Me Adam Letourneau, c.r.
  • Me  Patrick A. Molinari, Ad. E., MSRC
  • L’honorable juge Michelle O’Bonsawin
  • L’honorable juge James W. O’Reilly
  • Me Scott Robertson
  • L’honorable juge en chef Michael J. Wood

Membres d’office

  • La directrice générale de l’ICAJ

Comité organisateur de la conférence annuelle 2020

Président d’honneur

  • Le sénateur Murray Sinclair

Président

  • L’honorable Robert J. Bauman, juge en chef de la Colombie-Britannique et de la Cour d’appel du Yukon

Membres

  • L’honorable Elizabeth Bennett, juge à la Cour d’appel de la C.-B.
  • L’honorable Thomas J. Crabtree, juge à la Cour suprême de la C.-B.
  • Mme Jennifer Cox, Mi’kmaq Rights Initiative, Nouvelle-Écosse
  • La professeure Aimée Craft, Université d’Ottawa
  • L’honorable Tina Dion, juge à la Cour provinciale de la C.-B.
  • L’honorable Tracy Engelking, juge à la Cour supérieure de justice (Ontario)
  • L’honorable Melissa Gillespie, juge en chef de la Cour provinciale de la C.-B.
  • Me Mark Gervin, Conférencier/Directeur des services juridiques, Cliniques juridiques communautaires autochtones
  • Le professeur Jeffrey Hewitt, Osgoode Hall Law School, York University
  • L’honorable Heather Holmes, juge en chef associée à la Cour suprême de la C.-B.
  • Me Adam O. Letourneau, avocat, médiateur
  • L’honorable Leonard Marchand, juge à la Cour suprême de la C.-B.
  • Le professeur Bradford Morse, Faculté de droit, Université Thompson Rivers
  • L’honorable Michelle O’Bonsawin, juge à la Cour supérieure de justice (Ontario)
  • L’honorable James W. O’Reilly, juge à la Cour fédérale, président de l’ICAJ
  • Le professeur Kent Roach, Faculté de droit, Université de Toronto
  • Me Christine O’Doherty, directrice générale de ICAJ
  • Me Scott Robertson, président de l’Association du barreau autochtone
  • L’honorable P. Colleen Suche, juge à la Cour du Banc de la Reine du Manitoba, Première Vice-Présidente de l’ICAJ
  • La professeure Martine Valois, Ad. E., Faculté de droit, Université de Montréal
  • L’honorable Alexander Wolf, juge à la Cour provinciale de la C.-B.
  • L’honorable Michael Wood, Juge en chef de la Nouvelle-Écosse

Conférence annuelle 2020

  • 21 – 23 octobre 2020 – Les peuples autochtones et le droit, Vancouver

Mandat

  • Recruter des membres pour le comité organisateur et le comité consultatif;
  • Concevoir le titre, le thème et le programme de la conférence;
  • Choisir les conférenciers, les panélistes et les personnes-ressources;
  • Trouver des sources de financement;
  • Définir la clientèle auprès de laquelle promouvoir la conférence;
  • Accueillir les conférenciers et les dignitaires.

Déontologie et civilité

Président

  • Me David Wright

Génétique médicale, droit et éthique

Coprésidents

  • La professeure Bartha M. Knoppers, Ph. D.
  • Me Patrick A. Molinari, Ad. E., MSRC

Médiation

Président

  • À venir

Membres

  • À venir

Programme conjoint – Dialogues sur la fonction de juge : les joies et les peines d’une longue carrière

Coprésidents

  • L’honorable juge Sheila Greckol
  • L’honorable juge Carl Thompson
  • L’honorable juge André Wery

Programme conjoint – Révison judiciaire efficace

Coprésidents

  • L’honorable juge Frya Kristjianson
  • L’honorable juge Yves de Montigny

Programme conjoint – Séminaire pour les juges fédéraux nouvellement nommés (printemps et automne)

Coprésidents

  • L’honorable juge Michael F. Brown
  • L’honorable juge Lauri Ann Fenlon
  • L’honorable juge en chef associée Catherine La Rosa

Programme conjoint – Maîtriser la rédaction des jugements

Coprésidents

  • L’honorable juge Daniel Payette
  • L’honorable juge Janet Simmons

Rédaction des jugements

Coprésidents

  • L’honorable juge James W. O’Reilly
  • L’honorable juge Daniel Payette

Rédaction législative 2020

Président

  • Me John Mark Keyes

Membres

  • Me Catherine Beaudoin
  • Me Jean-Charles Bélanger
  • Me Elena Bosi
  • Me James Charlton
  • Me Wendy Gordon
  • La professeure Mistrale Goudreau
  • Me Sandra Markman
  • Me Siegfried Peters
  • Me Mark Spakowski
  • Me Scott Webber

Membre d’office

  • Le président de l’ICAJ
  • La directrice générale de l’ICAJ
  • La chef, projets et développement d’affaires de l’ICAJ

Mandat

  • Organiser des séminaires tous les 18 à 24 mois pour les membres de la communauté spécialisée en rédaction législative;
  • Assurer la liaison avec l’Association des conseillers parlementaires du Canada, la Commonwealth Association of Legislative Counsel et d’autres associations professionnelles, au niveau national et international;
  • Promouvoir les programmes de l’ICAJ s’adressant aux conseillers législatifs auprès de cette communauté;
  • Recruter des membres de la communauté de la rédaction législative;
  • Trouver des sources de financement pour soutenir les activités de rédaction législative;
  • Le cas échéant, recommander des experts en rédaction juridique au niveau local.

Tribunaux administratifs

Coprésidents

  • Me Michael Gottheil
  • Me Athanasios Hadjis
  • L’honorable juge James W. O’Reilly

Membres

  • Mme Jean Buie
  • Me Jeff G. Cowan
  • La professeure Laverne Jacobs
  • L’honorable juge Lorne Sossin
  • Me Simon Turmel
  • Me Lauren Wihak
  • La professeure Sheila Wilderman

Membres d’office

  • La directrice générale de l’ICAJ
  • La conseillère académique de l’ICAJ
  • La chef, projets et développement d’affaires de l’ICAJ

Mandat

  • Offrir des cours généraux pour les membres des tribunaux administratifs, dans les provinces où la demande est présente;
  • Offrir des cours personnalisés s’adressant aux tribunaux administratifs spécialisés;
  • Offrir des tables rondes (au niveau national et régional) sur des sujets susceptibles d’intéresser à la fois les tribunaux administratifs et judiciaires;
  • Élaborer des programmes de formation avancée pour les tribunaux administratifs lorsque nécessaire;
  • Élaborer une formation spécialisée en droit administratif pour la magistrature, en collaboration avec l’INM;
  • Développer, réaliser et promouvoir des projets de recherche pour les tribunaux administratifs, conformément aux principes directeurs de l’ICAJ;
  • Assurer la liaison avec le Conseil des tribunaux administratifs canadiens, la Society of Ontario Adjudicators and Regulators et d’autres organismes apparentés, au niveau national et international;
  • Superviser les programmes de l’ICAJ s’adressant aux tribunaux administratifs;
  • Promouvoir les programmes de l’ICAJ s’adressant aux tribunaux administratifs auprès de cette communauté;
  • Recruter des membres de tribunaux administratifs;
  • Développer du matériel didactique pour appuyer l’enseignement;
  • Recommander une expertise locale dans le domaine du droit administratif, si nécessaire;
  • Trouver des sources de financement pour soutenir les programmes de formation s’adressant aux tribunaux administratifs.