Cercle des peuples autochtones
Présidente
- L’honorable juge P. Colleen Suche
Membres
- Me Jennifer Cox
- La professeure Aimée Craft
- L’honorable juge Tracy Engelking
- Le professeur Jeffery Hewitt
- Me Adam Letourneau, c.r.
- Me Patrick A. Molinari, Ad. E., MSRC
- L’honorable juge Michelle O’Bonsawin
- L’honorable juge James W. O’Reilly
- Me Scott Robertson
- L’honorable juge en chef Michael J. Wood
Membres d’office
- La directrice générale de l’ICAJ
Comité organisateur de la conférence nationale sur «Les peuples autochtones et le droit»
Président d’honneur
- Le sénateur Murray Sinclair
Président
- L’honorable Robert J. Bauman, juge en chef de la Colombie-Britannique et de la Cour d’appel du Yukon
Membres
- L’honorable juge Thomas J. Crabtree, chef des affaires judiciaires, Institut national de la magistrature
- Mme Jennifer Cox, avocate, Dalhousie Legal Aid Service, Dalhousie University
- La professeure Aimée Craft, Université d’Ottawa
- L’honorable Tina Dion, juge à la Cour provinciale de la C.-B.
- L’honorable Tracy Engelking, juge à la Cour supérieure de justice (Ontario)
- L’honorable Melissa Gillespie, juge en chef de la Cour provinciale de la C.-B.
- Me Mark Gervin, Conférencier/Directeur des services juridiques, Cliniques juridiques communautaires autochtones
- Le professeur Jeffery Hewitt, Osgoode Hall Law School, York University
- L’honorable Heather Holmes, juge en chef associée à la Cour suprême de la C.-B.
- Me Adam O. Letourneau, avocat, médiateur
- Le professeur Bradford Morse, Faculté de droit, Université Thompson Rivers
- L’honorable Michelle O’Bonsawin, juge à la Cour supérieure de justice (Ontario)
- L’honorable James W. O’Reilly, juge à la Cour fédérale, président de l’ICAJ
- Le professeur Kent Roach, Faculté de droit, Université de Toronto
- Me Christine O’Doherty, directrice générale de ICAJ
- Me Scott Robertson, président sortant, Association du barreau autochtone
- L’honorable P. Colleen Suche, juge à la Cour du Banc de la Reine du Manitoba, Première Vice-Présidente de l’ICAJ
- La professeure Martine Valois, Ad. E., Faculté de droit, Université de Montréal
- L’honorable Michael Wood, Juge en chef de la Nouvelle-Écosse
Mandat
- Recruter des membres pour le comité organisateur et le comité consultatif;
- Concevoir le titre, le thème et le programme de la conférence;
- Choisir les conférenciers, les panélistes et les personnes-ressources;
- Trouver des sources de financement;
- Définir la clientèle auprès de laquelle promouvoir la conférence;
- Accueillir les conférenciers et les dignitaires.
Déontologie et civilité
Président
- Me David Wright
Génétique médicale, droit et éthique
Coprésidents
- La professeure Bartha M. Knoppers, Ph. D.
- Me Patrick A. Molinari, Ad. E., MSRC
Médiation
Présidente
- La protonotaire Linda S. Abrams
Membres
- À venir
Programme conjoint – Dialogues sur la fonction de juge : les joies et les peines d’une longue carrière
Coprésidents
- L’honorable juge Sheila Greckol
- L’honorable juge Carl Thompson
- L’honorable juge André Wery
Programme conjoint – Révison judiciaire efficace
Coprésidents
- L’honorable juge Freya Kristjanson
- L’honorable juge Yves de Montigny
Programme conjoint – Séminaire pour les juges fédéraux nouvellement nommés (printemps et automne)
Coprésidents
- L’honorable juge Michael F. Brown
- L’honorable juge Lauri Ann Fenlon
- L’honorable juge en chef associée Catherine La Rosa
Programme conjoint – Maîtriser la rédaction des jugements
Coprésidents
- L’honorable juge Daniel Payette
- L’honorable juge Janet Simmons
Rédaction des jugements
Coprésidents
- L’honorable juge James W. O’Reilly
- L’honorable juge Daniel Payette
Rédaction législative 2020
Président
- Me John Mark Keyes
Membres
- Me Catherine Beaudoin
- Me Jean-Charles Bélanger
- Me Elena Bosi
- Me James Charlton
- Me Wendy Gordon
- La professeure Mistrale Goudreau
- Me Sandra Markman
- Me Siegfried Peters
- Me Mark Spakowski
- Me Scott Webber
Membre d’office
- Le président de l’ICAJ
- La directrice générale de l’ICAJ
- La chef, projets et développement d’affaires de l’ICAJ
Mandat
- Organiser des séminaires tous les 18 à 24 mois pour les membres de la communauté spécialisée en rédaction législative;
- Assurer la liaison avec l’Association des conseillers parlementaires du Canada, la Commonwealth Association of Legislative Counsel et d’autres associations professionnelles, au niveau national et international;
- Promouvoir les programmes de l’ICAJ s’adressant aux conseillers législatifs auprès de cette communauté;
- Recruter des membres de la communauté de la rédaction législative;
- Trouver des sources de financement pour soutenir les activités de rédaction législative;
- Le cas échéant, recommander des experts en rédaction juridique au niveau local.
Tribunaux administratifs
Coprésidents
- Me Michael Gottheil
- Me Athanasios Hadjis
- L’honorable juge James W. O’Reilly, président de l’ICAJ
Membres
- Mme Jean Buie
- Me Jeff G. Cowan
- La professeure Laverne Jacobs
- Me Caroline A. A. King
- Me Marc Larouche
- L’honorable juge Lorne Sossin
- Me Simon Turmel
- Me Lauren Wihak
- La professeure Sheila Wilderman
Membres d’office
- La directrice générale de l’ICAJ
Mandat
- Offrir des cours généraux pour les membres des tribunaux administratifs, dans les provinces où la demande est présente;
- Offrir des cours personnalisés s’adressant aux tribunaux administratifs spécialisés;
- Offrir des tables rondes (au niveau national et régional) sur des sujets susceptibles d’intéresser à la fois les tribunaux administratifs et judiciaires;
- Élaborer des programmes de formation avancée pour les tribunaux administratifs lorsque nécessaire;
- Élaborer une formation spécialisée en droit administratif pour la magistrature, en collaboration avec l’INM;
- Développer, réaliser et promouvoir des projets de recherche pour les tribunaux administratifs, conformément aux principes directeurs de l’ICAJ;
- Assurer la liaison avec le Conseil des tribunaux administratifs canadiens, la Society of Ontario Adjudicators and Regulators et d’autres organismes apparentés, au niveau national et international;
- Superviser les programmes de l’ICAJ s’adressant aux tribunaux administratifs;
- Promouvoir les programmes de l’ICAJ s’adressant aux tribunaux administratifs auprès de cette communauté;
- Recruter des membres de tribunaux administratifs;
- Développer du matériel didactique pour appuyer l’enseignement;
- Recommander une expertise locale dans le domaine du droit administratif, si nécessaire;
- Trouver des sources de financement pour soutenir les programmes de formation s’adressant aux tribunaux administratifs.