Cercle des peuples autochtones
Président
- Adam O. Letourneau, c.r., avocat
Membres
- Jennifer Cox, c.r., Commission des pertes massives, Nouvelle-Écosse
- L’honorable juge Tracy Engelking
- Scott Robertson, avocat
- Le professeur Bradford Morse
Membres d’office
- La présidente de l’ICAJ
- La directrice générale de l’ICAJ
Mandat
- Conseille la directrice générale.
- Se réunit selon les besoins.
- Est composé de membres du conseil d’administration et d’autres bénévoles, en particulier ceux des communautés autochtones.
- Planifie les programmes liés aux questions autochtones.
- Conseille l’ICAJ sur les sujets et l’expertise nécessaires pour s’assurer que les questions autochtones sont incluses dans les autres programmes de l’ICAJ quand nécessaire.
- La directrice générale est un membre d’office.
Comité de rayonnement international
Présidente
- L’honorable juge Julie Dutil
Membres
- Mark Benton, c.r.
- L’honorable juge Lana Krogan
- L’honorable juge Peter Willcock
- Zulie Sachedina
- Miray Granovsky
Membres d’office
- La présidente de l’ICAJ
- La directrice générale de l’ICAJ
Mandat
- Conseille la directrice générale.
- Se réunit selon les besoins.
- Est composé de membres du conseil d’administration et d’autres bénévoles.
- Conseille sur les opportunités de projets juridiques internationaux.
- Examine comment l’ICAJ pourrait s’impliquer dans des projets de formation à l’étranger.
- Recommande des partenariats avec des organisations internationales.
- La directrice générale est un membre d’office.
Comité des communications et de l’adhésion
Président
- L’honorable juge Eric Tolppanen
Membres
- La juge associée Linda S. Abrams
- Stephen Bindman
- La professeur Bradford Morse
- La professeure Martine Valois
- Megan Longley, c.r.
- Athanasios Hadjis
- Membre étudiant
Membres d’office
- La présidente de l’ICAJ
- La directrice générale de l’ICAJ
- La coordonnatrice aux membres de l’ICAJ
- La cheffe des communications de l’ICAJ
Mandat
- Conseille la directrice générale.
- Se réunit selon les besoins.
- Est composé de membres du conseil d’administration et d’autres bénévoles.
- Conseille sur la communication interne et externe et les stratégies d’adhésion.
- Fait la promotion de l’ICAJ auprès des communautés qu’il sert.
- Recommande des plans de communication et d’adhésion au Conseil d’administration.
- La directeur générale est un membre d’office
Comité organisateur de la conférence annuelle
Président d’honneur
- L’honorable Mahmud Jamal, juge à la Cour suprême du Canada
Coprésidentes
- L’honorable P. Colleen Suche, juge à la Cour du Banc de la Roi; présidente de l’ICAJ
- L’honorable Julie Dutil, juge à la Cour d’appel du Québec; première Vice-présidente de l’ICAJ
Membres
- Naivi Chikoc Barreda, professeure adjointe, Faculté de droit − Section de droit civil, Université d’Ottawa
- L’honorable Peter Edelman, juge à la Cour suprême de la Colombie-Britannique
- L’honorable James W. O’Reilly, juge à la Cour fédérale; président sortant de l’ICAJ
- Mélanie Raymond, juge administrative, Tribunal administratif du travail, Québec
- Alicia Seifert, commissaire coordonnatrice, Commission de l’immigration et du statut de réfugié du Canada
- L’honorable Jeanne E. Watchuk, juge à la Cour suprême de la Colombie-Britannique
- Christine O’Doherty, avocate et directrice générale, ICAJ
- Nathan Afilalo, avocat, ICAJ
Mandat
- Recruter les membres du comité organisateur et du comité consultatif.
- Élaborer le titre, les thèmes et les programmes de la conférence.
- Choisir les conférenciers, les panélistes et les personnes de confiance.
- Identifier les sources de financement de la conférence.
- Identifier les groupes auxquels faire la promotion de la conférence.
- Accueillir et héberger les conférenciers et les invités de marque lors de la conférence.
Médiation
Présidente
- La juge associée Linda S. Abrams
Membres
- Carol Albert
- Mark Gannage
- Keiran Gibbs
- Miray Granovsky
- Adam O. Letourneau, c.r.
Programme conjoint – Dialogues sur la fonction de juge : les joies et les peines d’une longue carrière
Coprésidents
- L’honorable juge P. Colleen Suche
- L’honorable juge David Gates
- L’honorable juge Sheila Greckol
- L’honorable juge Carl Thompson
- L’honorable juge André Wery
Programme conjoint – Maîtriser la rédaction des jugements
Coprésidents
- L’honorable juge Daniel Payette
- L’honorable juge James W. O’Reilly
Programme conjoint – Régler les révisions judiciaires de façon efficace: Séminaire de droit administratif
Coprésidents
- L’honorable juge Freya Kristjanson
- L’honorable juge Mary Gleason
Programme conjoint – Séminaire pour les juges fédéraux nouvellement nommés (printemps et automne)
Coprésidents
- L’honorable juge Michael F. Brown
- L’honorable juge Lauri Ann Fenlon
- L’honorable juge Daniel Dumais
Séminaire sur la rédaction des jugements
Coprésidents
- L’honorable juge James W. O’Reilly
- L’honorable juge Daniel Payette
Comité de rédaction législative
Président
- John Mark Keyes
Membres
- Pam Anderson
- Elena Bosi
- Nathalie Caron
- Charlie Feldman
- Melanie Samson
- Alexandra Schorah
- Mark Spakowski
- Lerissa Thaver
- Scott Webber
Membres d’office
- Le président de l’ICAJ
- La directrice générale de l’ICAJ
Mandat
- Organiser des séminaires et des webinaires pour les membres de la communauté de rédaction législative.
- Assurer la liaison avec l’Association des conseillers parlementaires du Canada, la Commonwealth Association of Legislative Counsel et d’autres associations professionnelles, au niveau national et international.
- Faire la promotion des programmes de rédaction législative de l’ICAJ auprès de la communauté des rédacteurs législatifs.
- Recrute des membres dans le milieu de la rédaction législative.
- Identifie les sources de financement des activités de rédaction législative.
- Recommande une expertise locale dans le domaine de la rédaction législative lorsque cela est nécessaire pour les programmes concernés.
Comité des tribunaux administratifs
Coprésidents
- Michael Gottheil
- Athanasios Hadjis
- L’honorable juge James W. O’Reilly
Membres
- Le professeur Philip Bryden
- Jean Buie
- Mélanie Chartier
- Jeff G. Cowan
- Marcel Larouche
- Louis Legault
- Lauren Wihak
- La professeure Sheila Wildeman
Membres d’office
- La directrice générale de l’ICAJ
- Le conseiller universitaire de l’ICAJ
Mandat
- Offrir des cours généraux pour les membres des tribunaux administratifs, dans les provinces où la demande est présente.
- Offrir des cours personnalisés s’adressant aux tribunaux administratifs spécialisés.
- Fournir des conseils sur des sujets d’intérêt commun aux tribunaux administratifs et aux communautés judiciaires.
- Assurer la liaison avec le Conseil des tribunaux administratifs canadiens, la Society of Ontario Adjudicators and Regulators et d’autres organismes apparentés, au niveau national et international.
- Promouvoir les programmes de l’ICAJ s’adressant aux tribunaux administratifs auprès de cette communauté.
- Recruter des membres de tribunaux administratifs.
- Développer du matériel didactique pour appuyer l’enseignement.
- Recommander une expertise locale dans le domaine du droit administratif, si nécessaire.