Comités de programmes

Cercle des peuples autochtones

Président

  • Adam O. Letourneau, c.r., avocat

Membres

  • Jennifer Cox, c.r., avocate
  • L’honorable juge Tracy Engelking
  • Scott Robertson, avocat
  • Le professeur Bradford Morse

Membres d’office

  • La présidente de l’ICAJ
  • La directrice générale de l’ICAJ

Mandat

  • Conseille la directrice générale.
  • Se réunit selon les besoins.
  • Est composé de membres du conseil d’administration et d’autres bénévoles, en particulier ceux des communautés autochtones.
  • Planifie les programmes liés aux questions autochtones.
  • Conseille l’ICAJ sur les sujets et l’expertise nécessaires pour s’assurer que les questions autochtones sont incluses dans les autres programmes de l’ICAJ quand nécessaire.
  • La directrice générale est un membre d’office.

Comité de rayonnement international

Présidente

  • L’honorable juge Julie Dutil

Membres

  • Mark Benton, c.r.
  • L’honorable juge Lana Krogan
  • L’honorable juge Peter Willcock
  • Zulie Sachedina
  • Miray Granovsky

Membres d’office

  • La présidente de l’ICAJ
  • La directrice générale de l’ICAJ

Mandat

  • Conseille la directrice générale.
  • Se réunit selon les besoins.
  • Est composé de membres du conseil d’administration et d’autres bénévoles.
  • Conseille sur les opportunités de projets juridiques internationaux.
  • Examine comment l’ICAJ pourrait s’impliquer dans des projets de formation à l’étranger.
  • Recommande des partenariats avec des organisations internationales.
  • La directrice générale est un membre d’office.

Comité des communications et de l’adhésion

Président

  • L’honorable juge Eric Tolppanen

Membres

  • La juge associée Linda S. Abrams
  • Stephen Bindman
  • La professeur Bradford Morse
  • La professeure Martine Valois
  • Megan Longley, c.r.
  • Athanasios Hadjis
  • Membre étudiant

Membres d’office

  • La présidente de l’ICAJ
  • La directrice générale de l’ICAJ
  • La coordonnatrice aux membres de l’ICAJ
  • La cheffe des communications de l’ICAJ

Mandat

  • Conseille la directrice générale.
  • Se réunit selon les besoins.
  • Est composé de membres du conseil d’administration et d’autres bénévoles.
  • Conseille sur la communication interne et externe et les stratégies d’adhésion.
  • Fait la promotion de l’ICAJ auprès des communautés qu’il sert.
  • Recommande des plans de communication et d’adhésion au Conseil d’administration.
  • La directeur générale est un membre d’office

Comité organisateur de la conférence annuelle

Président d’honneur

  • L’honorable Mahmud Jamal, juge à la Cour suprême du Canada

Coprésidentes

  • L’honorable P. Colleen Suche, juge à la Cour du Banc de la Roi; présidente de l’ICAJ
  • L’honorable Julie Dutil, juge à la Cour d’appel du Québec; première Vice-présidente de l’ICAJ

Membres

  • Naivi Chikoc Barreda, professeure adjointe, Faculté de droit − Section de droit civil, Université d’Ottawa
  • L’honorable Peter Edelman, juge à la Cour suprême de la Colombie-Britannique
  • L’honorable James W. O’Reilly, juge à la Cour fédérale; président sortant de l’ICAJ
  • Mélanie Raymond, juge administrative, Tribunal administratif du travail, Québec
  • Alicia Seifert, commissaire coordonnatrice, Commission de l’immigration et du statut de réfugié du Canada
  • L’honorable Jeanne E. Watchuk, juge à la Cour suprême de la Colombie-Britannique
  • Christine O’Doherty, avocate et directrice générale, ICAJ
  • Nathan Afilalo, avocat, ICAJ

Mandat

  • Recruter les membres du comité organisateur et du comité consultatif.
  • Élaborer le titre, les thèmes et les programmes de la conférence.
  • Choisir les conférenciers, les panélistes et les personnes de confiance.
  • Identifier les sources de financement de la conférence.
  • Identifier les groupes auxquels faire la promotion de la conférence.
  • Accueillir et héberger les conférenciers et les invités de marque lors de la conférence.

Médiation

Présidente

  • La juge associée Linda S. Abrams

Membres

  • Carol Albert
  • Mark Gannage
  • Keiran Gibbs
  • Miray Granovsky
  • Adam O. Letourneau, c.r.

Programme conjoint – Dialogues sur la fonction de juge : les joies et les peines d’une longue carrière

Coprésidents

  • L’honorable juge P. Colleen Suche
  • L’honorable juge David Gates
  • L’honorable juge Sheila Greckol
  • L’honorable juge Carl Thompson
  • L’honorable juge André Wery

Programme conjoint – Maîtriser la rédaction des jugements

Coprésidents

  • L’honorable juge Peter M.S. Bryson
  • L’honorable juge Marie-Josée Hogue

Programme conjoint – Régler les révisions judiciaires de façon efficace: Séminaire de droit administratif

Coprésidents

  • L’honorable juge Freya Kristjanson
  • L’honorable juge Mary Gleason

Programme conjoint – Séminaire pour les juges fédéraux nouvellement nommés (printemps et automne)

Coprésidents

  • L’honorable juge Michael F. Brown
  • L’honorable juge Daniel Dumais
  • L’honorable Palbinder Kaur Shergill

Séminaire sur la rédaction des jugements

Coprésidents

  • L’honorable juge Breese Davies
  • L’honorable juge Marie-Josée Hogue

Comité de rédaction législative

Président

  • Charlie Feldman
  • Lerissa Thaver

Membres

  • Pam Anderson
  • Dabbs Bhreagh
  • Elena Bosi
  • John Mark Keyes
  • Luc Gagné
  • Jaimie Graham
  • Ian Rennie
  • Jean-Félix Robitaille
  • Alexandra Schorah
  • Mark Spakowski
  • Scott Webber

Membres d’office

  • La directrice générale de l’ICAJ
  • Nathan Afilalo
  • Mary Plagakis

Mandat

  • Organiser des séminaires et des webinaires pour les membres de la communauté de rédaction législative.
  • Assurer la liaison avec l’Association des conseillers parlementaires du Canada, la Commonwealth Association of Legislative Counsel et d’autres associations professionnelles, au niveau national et international.
  • Faire la promotion des programmes de rédaction législative de l’ICAJ auprès de la communauté des rédacteurs législatifs.
  • Recrute des membres dans le milieu de la rédaction législative.
  • Identifie les sources de financement des activités de rédaction législative.
  • Recommande une expertise locale dans le domaine de la rédaction législative lorsque cela est nécessaire pour les programmes concernés.

Comité des tribunaux administratifs

Coprésidents

  • Michael Gottheil
  • Athanasios Hadjis
  • L’honorable juge James W. O’Reilly

Membres

  • Le professeur Philip Bryden
  • Jean Buie
  • Mélanie Chartier
  • Jeff G. Cowan
  • Marcel Larouche
  • Louis Legault
  • Lauren Wihak
  • La professeure Sheila Wildeman

Membre d’office

  • La directrice générale de l’ICAJ

Mandat

    • Offrir des cours généraux pour les membres des tribunaux administratifs, dans les provinces où la demande est présente.
    • Offrir des cours personnalisés s’adressant aux tribunaux administratifs spécialisés.
    • Fournir des conseils sur des sujets d’intérêt commun aux tribunaux administratifs et aux communautés judiciaires.
    • Assurer la liaison avec le Conseil des tribunaux administratifs canadiens, la Society of Ontario Adjudicators and Regulators et d’autres organismes apparentés, au niveau national et international.
    • Promouvoir les programmes de l’ICAJ s’adressant aux tribunaux administratifs auprès de cette communauté.
    • Recruter des membres de tribunaux administratifs.
    • Développer du matériel didactique pour appuyer l’enseignement.
    • Recommander une expertise locale dans le domaine du droit administratif, si nécessaire.

Comité du programme de droit administratif réservé aux juges

Coprésidents

  • L’honorable James W. O’Reilly, juge à la Cour fédérale; président sortant de l’ICAJ
  • L’honorable Harvey Groberman, juge à la Cour d’appel de la Colombie-Britannique
  • L’honorable Georgina R. Jackson, juge à la Cour d’appel de la Saskatchewan

Membres

  • L’honorable Karen Horsman, juge à la Cour d’appel de la Colombie Britannique
    L’honorable juge Denise Leblanc, juge à la Cour d’appel du Nouveau Brunswick
    L’honorable Christine Pallotta, juge à la Cour fédérale
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