Comités de programmes

Cercle des peuples autochtones

Présidente

  • L’honorable juge P. Colleen Suche

Membres

  • La professeure Aimée Craft
  • MJulien David-Pelletier
  • L’honorable juge Tracy Engelking
  • Le professeur Jeffery Hewitt
  • Me Adam Letourneau
  • L’honorable juge Lore Mirwaldt
  • L’honorable juge Shaun Nakatsuru
  • L’honorable juge Michelle O’Bonsawin
  • L’honorable juge James O’Reilly
  • Me Scott Robertson
  • L’honorable juge Michael J. Wood

Membres ex officio

  • Le président de l’ICAJ
  • La directrice générale de l’ICAJ

Comité organisateur de la conférence annuelle 2019

Coprésidents

  • Me Patrick A. Molinari, Ad. E., MSRC
  • L’honorable juge James O’Reilly

Membres

  • À venir

Membres ex officio

  • Le président de l’ICAJ
  • La directrice générale de l’ICAJ
  • La conseillère académique de l’ICAJ

Conférence annuelle 2019

  • 16 – 18 octobre 2019 – L’impact de l’intelligence artificielle et des médias sociaux sur les institutions juridiques, Québec, QC

Mandat

  • Recruter des membres pour le comité organisateur et le comité consultatif;
  • Concevoir le titre, le thème et le programme de la conférence;
  • Choisir les conférenciers, les panélistes et les personnes-ressources;
  • Trouver des sources de financement;
  • Définir la clientèle auprès de laquelle promouvoir la conférence;
  • Accueillir les conférenciers et les dignitaires.

Déontologie et civilité

Président

  • Me David Wright

Génétique, droit et éthique : au-delà des tendances

 

Coprésidents

  • Me Patrick A. Molinari, Ad. E., MSRC
  • La professeure Bartha M. Knoppers, Ph. D.

Médiation

Président

  • À venir

Membres

  • À venir

Programme conjoint – Dialogues on Judging: Challenges and Rewards of a Long-Serving Career (en anglais seulement)

Coprésidents

  • L’honorable juge Sheila Greckol
  • L’honorable juge Carl Thompson
  • L’honorable juge André Wery

Programme conjoint – Révison judiciaire efficace

Présidente

  • L’honorable juge Anne L. Mactavish

Programme conjoint – Séminaire pour les juges fédéraux nouvellement nommés (printemps et automne)

Coprésidents

  • L’honorable juge Michael F. Brown
  • L’honorable juge Lauri Ann Fenlon
  • L’honorable juge Catherine La Rosa

Programme conjoint – Style et contexte : La maîtrise de la rédaction des jugements

Coprésidents

  • L’honorable juge Daniel Payette
  • L’honorable juge Janet Simmons

Rédaction des jugements

Coprésidents

  • L’honorable juge James O’Reilly
  • L’honorable juge Daniel Payette

Rédaction législative

Coprésidents

  • Me John Mark Keyes
  • Me Annette Boucher

Membres

  • Me Michel Bédard
  • Me Janet Erasmus, C.R.
  • Me Wendy Gordon
  • La professeure Mistrale Goudreau
  • Me Laura Hopkins
  • Le professeur Hoi Kong
  • Me Eric Milligan
  • Me Melanie Mortensen
  • Me Peter J. Pagano, C.R.
  • Me Isabelle Parrot
  • Me Siegfried Peters
  • Me Mark Spakowski

Membres ex officio

  • Le président de l’ICAJ
  • La directrice générale de l’ICAJ

Mandat

  • Organiser des séminaires tous les 18 à 24 mois pour les membres de la communauté spécialisée en rédaction législative;
  • Assurer la liaison avec l’Association des conseillers parlementaires du Canada, la Commonwealth Association of Legislative Counsel et d’autres associations professionnelles, au niveau national et international;
  • Promouvoir les programmes de l’ICAJ s’adressant aux conseillers législatifs auprès de cette communauté;
  • Recruter des membres de la communauté de la rédaction législative;
  • Trouver des sources de financement pour soutenir les activités de rédaction législative;
  • Le cas échéant, recommander des experts en rédaction juridique au niveau local.

Tribunaux administratifs

Coprésidents

  • Me Michael Gottheil
  • Me Athanasios Hadjis
  • L’honorable juge James O’Reilly

Membres

  • Me Jeff G. Cowan
  • Me Linda P. Lamoureux
  • L’honorable juge Yves-Marie Morissette
  • Le professeur Lorne Sossin
  • Me Simon Turmel
  • La professeure Sheila Wildeman
  • Me Lauren Wihak
  • Vacant (3)

Membres ex officio

  • Le président de l’ICAJ
  • La directrice générale de l’ICAJ
  • La conseillère académique de l’ICAJ

Mandat

  • Offrir des cours généraux pour les membres des tribunaux administratifs, dans les provinces où la demande est présente;
  • Offrir des cours personnalisés s’adressant aux tribunaux administratifs spécialisés;
  • Offrir des tables rondes (au niveau national et régional) sur des sujets susceptibles d’intéresser à la fois les tribunaux administratifs et judiciaires;
  • Élaborer des programmes de formation avancée pour les tribunaux administratifs lorsque nécessaire;
  • Élaborer une formation spécialisée en droit administratif pour la magistrature, en collaboration avec l’INM;
  • Développer, réaliser et promouvoir des projets de recherche pour les tribunaux administratifs, conformément aux principes directeurs de l’ICAJ;
  • Assurer la liaison avec le Conseil des tribunaux administratifs canadiens, la Society of Ontario Adjudicators and Regulators et d’autres organismes apparentés, au niveau national et international;
  • Superviser les programmes de l’ICAJ s’adressant aux tribunaux administratifs;
  • Promouvoir les programmes de l’ICAJ s’adressant aux tribunaux administratifs auprès de cette communauté;
  • Recruter des membres de tribunaux administratifs;
  • Développer du matériel didactique pour appuyer l’enseignement;
  • Recommander une expertise locale dans le domaine du droit administratif, si nécessaire;
  • Trouver des sources de financement pour soutenir les programmes de formation s’adressant aux tribunaux administratifs.