Comités du Conseil

Comité exécutif

Président

  • L’honorable juge James W. O’Reilly, président

Membres

  • L’honorable juge P. Colleen Suche, première vice-présidente
  • L’honorable juge en chef Michael J. Wood, deuxième vice-président
  • L’honorable juge en chef associé Scott Hughes, secrétaire-trésorier
  • Me Mark Benton, c.r., président du comité des communications et du recrutement
  • Me Patrick A. Molinari, Ad. E., MSRC, président sortant

Membre d’office

  • La directrice générale de l’ICAJ 

Mandat

    • Déterminer le nombre de postes occupés par des membres du Conseil;
    • Recommander des noms pour les postes vacants;
    • Proposer l’élection de nouveaux administrateurs et administrateurs honoraires;
    • Faire rapport sur la composition du conseil d’administration;
    • Recommander un comité de sélection pour la Médaille de la justice;
    • Faire des recommandations concernant la rémunération, les conditions d’emploi et la reconnaissance de tous les employés de l’ICAJ;
    • Examiner les recommandations de la direction générale relativement aux employés et faire ses propres recommandations;
    • Examiner les performances de la direction générale, en consultation avec les membres du conseil et les présidents des comités;
    • Faire des recommandations concernant la rémunération, les avantages sociaux et les conditions d’emploi de la direction générale;
    • Examiner la mission de l’organisation et établir des objectifs réalistes et compatibles avec son mandat;
    • Rallier le conseil d’administration autour d’une vision fondée sur des principes communs;
    • Communiquer ces buts et objectifs aux membres et partenaires de l’ICAJ;
    • Assurer une utilisation efficace des ressources de l’ICAJ en concentrant les ressources sur les priorités clés;
    • Établir un mécanisme pour des changements éclairés en cas de besoin.

Comité des finances et de la vérification

Président

  • L’honorable juge en chef associé Scott Hughes, secrétaire-trésorier

Membres

  • Me Adam O. Letourneau, c.r.
  • Le professeur Bradford Morse
  • L’honorable juge en chef Michael J. Wood

Membres d’office

  • Le président de l’ICAJ
  • La directrice générale de l’ICAJ

Mandat

  • Superviser les finances de l’organisation, y compris la gestion des risques;
  • Passer en revue les états financiers vérifiés;
  • Faire un rapport sur l’année fiscale avec des recommandations;
  • Contrôler les fonds;
  • Passer en revue les budgets d’exploitation;
  • Passer en revue la vérification externe;
  • Recommander des stratégies de collecte de fonds;
  • Recommander des placements financiers, si nécessaire;
  • Passer en revue les réponses aux appels d’offres de services de vérification aux 5 ans et faire des recommandations au conseil d’administration. 

Comité de planification de l’éducation et de la recherche

Président

  • L’honorable juge James W. O’Reilly

Membres

  • La protonotaire Linda S. Abrams
  • Me Stephen Bindman
  • Me Miray Granovsky
  • L’honorable juge Lana Krogan
  • Le professeur Bradford Morse
  • Mr. Patrick A. Molinari, Ad. E., FRSC
  • L’honorable juge Michelle O’Bonsawin
  • L’honorable juge P. Colleen Suche
  • L’honorable juge Eric Tolppanen
  • La professeure Martine Valois

Membres d’office

  • La directrice générale de l’ICAJ

Mandat

  • Conseiller le Conseil sur la formation des juges, l’éducation juridique et la recherche;
  • Développer et surveiller la planification des programmes d’éducation et de recherche de l’ICAJ;
  • Sélectionner le thème des conférences annuelles;
  • Réviser les programmes existants d’éducation et de recherche;
  • Recommander des experts dans les domaines de droit abordés dans les programmes d’éducation;
  • Identifier les priorités de recherche et les processus appropriés pour mener des projets de recherche;
  • Superviser le processus de sélection pour la Bourse de recherche Charles-D.-Gonthier et le Prix de dissertation Christine-Huglo-Robertson.