RAPPORT | La justice autochtone – Symposium de partage des connaissances
À la suite du symposium sur le système de justice autochtone organisé par l’ICAJ en 2024, un rapport a été rédigé afin de mettre en lumière les principales conclusions et les résultats obtenus en matière de justice autochtone et d’autonomie gouvernementale.
Introduction
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Ce rapport présente un aperçu des travaux de recherche et des activités préparatoires réalisés en vue du deuxième symposium sur le système de justice autochtone, qui s’est tenu à Calgary du 4 au 6 novembre 2024, sur le territoire de la Nation Tsuut’ina. Le symposium a constitué une plateforme importante pour aborder des enjeux relatifs à l’autonomie gouvernementale, particulièrement dans le contexte des personnes autochtones qui interagissent avec le système judiciaire canadien, les tribunaux Gladue et les tribunaux autochtones.
Le symposium a également porté sur le projet de loi C-92, en explorant la manière dont les communautés autochtones au Canada travaillent activement à élaborer leur propre législation en matière de protection de l’enfance et de la famille. Les discussions ont porté sur les moyens par lesquels ces communautés affirment leur compétence et leur autorité en matière de bien-être des enfants, dans le but de créer des systèmes culturellement pertinents et adaptés aux besoins des familles autochtones. Cette démarche a mis en lumière l’importance de l’autodétermination dans l’élaboration de politiques qui priorisent le bien-être des enfants et des familles autochtones, tout en respectant leurs pratiques et valeurs culturelles distinctives.
En plus de l’examen de ces questions essentielles, le symposium a intégré une perspective internationale et comparative, grâce à la participation de conférenciers éminents provenant du milieu judiciaire et juridique de l’Équateur et de la Nouvelle-Zélande. Leurs contributions ont permis d’apporter des éclairages précieux sur les approches et la mise en œuvre des systèmes de justice autochtones dans différents contextes internationaux, enrichissant ainsi les échanges et offrant une compréhension plus large des intersections entre le droit autochtone et les cadres juridiques nationaux. Cet aspect comparatif a conféré une profondeur significative aux discussions, permettant d’adopter une vision plus globale des pratiques de justice autochtone et des modèles d’autonomie gouvernementale à l’échelle mondiale.
Dans un premier temps, le rapport présente les principaux constats et résultats de la recherche. Ensuite, il propose un aperçu des activités du symposium. Enfin, il expose les recommandations formulées par les participants au symposium.
Une nouvelle édition du Symposium sur le système de justice autochtone est prévue pour 2026 ! Organisé par l’ICAJ, cet événement poursuivra le débat essentiel sur la justice autochtone et l’autonomie gouvernementale. Abonnez-vous à notre infolettre pour rester informé et découvrir nos autres programmes d’ici là.
À propos de l'auteur
ICAJ
Fondé en 1974, l’Institut canadien d’administration de la justice (ICAJ) rassemble les individus et les institutions au service de l’administration de la justice et vise à promouvoir l’excellence en favorisant l’acquisition de connaissances, la formation et l’échange d’idées. L’ICAJ offre de la formation sur mesure et des programmes multidisciplinaires conçus pour tous les acteurs du système de justice, rédige des rapports et émet des recommandations pouvant servir d’assise au changement.