Les peuples autochtones et l’environnement – Me Caleb Behn (41:07)

10h45 – 12h00 Les peuples autochtones et l’environnement

Modérateur

M^eOvide Mercredi, conseiller senior, Université du Manitoba, Winnipeg, MB

Panel

Professeur Jamie Baxter, professeur associé, Faculté de droit Schulich, Université Dalhousie, Halifax, NS
M^e Caleb Behn, président et directeur général, Keepers of the Water, Victoria, BC

Dans Bande Indienne d’Osoyoos c. Oliver (Ville), [2001] 3 R.C.S. 746, 2001 CSC 85, par.46, le juge Iacobucci, pour la Cour, écrit : « […]il est clair qu’un droit foncier autochtone est davantage qu’un simple bien fongible. Un tel droit comporte généralement un aspect culturel important, qui reflète les rapports entre la collectivité autochtone concernée et le territoire ainsi que la valeur intrinsèque et unique des terres elles-mêmes dont jouit la collectivité. Cette façon de voir vient du fait que le fondement juridique de l’inaliénabilité des droits fonciers des Autochtones repose en partie sur le principe de common law selon lequel le titre des colons doit découler d’une concession de la Couronne, et en partie sur la politique d’intérêt général qui consiste à « veiller à ce que [les Indiens] ne soient pas dépouillés de leurs droits » : voir Delgamuukw, précité, par. 129 à 131.

Cette session expliquera ce que ces mots signifient dans un contexte culturel. Pour les peuples traditionnels, tout repose sur la terre; leurs lois viennent de la terre; ils sont maintenus en vie par elle; elle les soutient. Les conférenciers vont explorer les questions de titres et les droits autochtones, et examiner les conséquences pour le développement économique dans les collectivités autochtones. Ils examineront également la relation entre les peuples autochtones et la terre, et les questions relatives à la gestion de l’environnement.